« SÉANCE H »
Ordre du jour :
ADMINISTRATION GÉNÉRALE / FINANCES
Délibération n° 1 : Commune de TARTAS – Tableau des Effectifs – Création de 2 postes, cadre d’emploi des adjoints techniques au grade d’Adjoint technique principal de 2ème classe
Délibération n° 2 : Commune de TARTAS – Tableau des Effectifs – Création d’un poste, cadre d’emploi des adjoints techniques au grade d’Adjoint technique principal de 1er classe
Délibération n° 3 : Commune de TARTAS – Convention « Collège Jean Rostand » de TARTAS – Chauffage Fourniture GAZ – Groupe scolaire Jules FERRY - Mode de facturation à compter de 2026
Délibération n° 4 : Commune de TARTAS – Convention pour la fourniture ENERGIE BOIS – chauffage « Collège Jean Rostand » de TARTAS pour l’école primaire –Mode de facturation à compter de 2026
Délibération n° 5 : Commune de TARTAS – Budget principal – Autorisation d’engagement des dépenses d’investissement en 2026 – règle des 25 %
Délibération n° 6 : Commune de TARTAS – CCPT – délibération pour convention « ADS » - 2026, 2027, 2028.
Délibération n° 7 : Budget principal – Commune de TARTAS – Modification AP’CP travaux trottoirs et accessibilité et révision de Crédits de paiements – Achèvement Rue Jules FERRY
ÉDUCATION ASSOCIATIONS SPORT JEUNESSE
Délibération n° 8 : Commune de TARTAS – tarif cantine scolaire – tarification et cantine à 1 €
Délibération n° 9 : Commune de TARTAS – Projets « STREET ART » - accompagnement de projets sur la commune
TRAVAUX URBANISME ENVIRONNEMENT AGENDA21
Délibération n° 10 : Commune de TARTAS – projet « AMENAGEMENT » Rue Victor HUGO – Accessibilité Pharmacie et Centre commercial INTERMARCHE
Délibération n° 11 : Commune de TARTAS – CCPT portant sur son adhésion à la Personne Morale Organisatrice (« PMO ») PMO-LANDES
INFORMATION : Commune de TARTAS – CCPT – Rapport d’activités de la Communauté de Communes de l’année 2024 par le Président de la Communauté de COMMUNES
INFORMATION ET COMMUNICATION :
- Animations de fin d’année, et Vœux à la population
- Décisions municipales CGCT prises entre deux conseils municipaux.