Mercredi 17 juin 2026, à 20 h 00
Salle du Conseil Municipal (au 1er étage)
« SÉANCE E »
Ordre du jour :
RESSOURCES HUMAINES
Délibération n°1 : Commune de TARTAS – Tableau des Effectifs – Création de postes, cadre d’emploi des adjoints techniques
Délibération n°2 : Commune de TARTAS – Tableau des Effectifs – Création d’un service civique pour le service EASA
TRAVAUX / FONCIER / URBANISME / BÂTIMENT / ACCESSIBILITÉ
Délibération n°3 : Commune de TARTAS – Convention pour la fourniture ENERGIE BOIS – chauffage « Collège Jean Rostand » de TARTAS pour l’école primaire – Mode de facturation à compter de 2026
Délibération n°4 : SYDEC - Motion pour réaffirmer la nécessité de maintenir l’organisation des services publics de réseaux à l’échelon territorial le plus pertinent en termes d’efficacité, de proximité et de solidarité
ÉDUCATION / JEUNESSE / CMEJ / ASSOCIATIONS / SPORTS
Délibération n°5 : Commune de Tartas – participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement des élèves fréquentant la classe ULIS
Délibération n°6 : Fusion des structures Enfance et Jeunesse au sein d'un Accueil Collectif de Mineurs unique
Délibération n°7 : EASA – Modification des tarifs des accueils périscolaires et création d'une tarification spécifique pour l'animation du temps méridien
Délibération n°8 : EASA – règlement intérieur accueil périscolaire 3 - 17ans et règlement intérieur ALSH 3 - 17ans
Délibération n°9 : Approbation des tarifs des mini-séjours ALSH et ESPACE JEUNES Été 2026 et conventionnement au dispositif VACAF
Délibération n°10 : Ville de TARTAS – Cotisation 2026 – Ville Prudente
Décisions prises entre deux conseils municipaux – en application du C.G.C.T.