Mardi 20 octobre 2026, à 20 h 00
Salle du Conseil Municipal (au 1er étage)
« SEANCE G »
Ordre du jour :
FINANCES
Délibération n°1 : Indemnité gestionnaire de cantine 2025-2026
Délibération n°2 : Décision modificative n°1
Délibération n°3 : Modifications des AP/CP – Grange de Pelletrin et Programme bâtiments, aménagements, matériels, « ECONOMIE ENERGIE
TRAVAUX / FONCIER / URBANISME / BATIMENT / ACCESSIBILITE
Délibération n°4 : Intégration au Patrimoine communal – Lotissement « RESIDENCE LAYERE »
Délibération n° 5 : Acquisition parcelle cadastrée AH 260 - rue des Charpentiers
AFFAIRES GENERALES
Délibération n° 6 : Convention avec l'INSEE pour la dématérialisation de l'envoi des avis d'état civil via le logiciel CityWeb (Pack logiciel ALPI)
Délibération n° 7 : Création de la Réserve Communale de Sécurité Civile (RCSC)
Délibération n° 8 : Composition des commissions municipales – modification suite à démission
Délibération n° 9 : Désignation de membres du Conseil municipal dans des organismes divers, commissions ou représentations - modification suite à démission
Délibération n° 10 : Désignation des membres du conseil d’exploitation de la régie municipale des fêtes et animations - modification suite à démission
PERSONNEL
Délibération n° 11 : Tableau des Effectifs – Création de deux postes, cadres d’emplois adjoint technique territorial – Contrat à durée déterminée
ASSOCIATIONS / SPORTS
Délibération n° 12 : Bourse à la formation - FCTSY
Délibération n° 13 : Bourse à la formation - Association Tarusate Boxe (AT Boxe)
Délibération n° 14 : Bourse à la formation - Association Foyer de Jeunes et d'Education Populaire (FJEP) section judo
Délibération n° 15 : Subvention exceptionnelle au Football Club Tartas Saint-Yaguen (FCTSY) – Organisation des 50 ans du club