2017

2017

Publié le 01 mars 2017 / Dernière modification le 01 mars 2017

2017

Publié le 01/03/2017 - Dernière modification le 01/03/2017

A1-Indemnité gestionnaire de cantine

A2-Budget principal commune de Tartas – Approbation du compte Administratif 2016 et du compte de gestion

A3-Budget annexe Régie municipale Fêtes et Animations – Approbation du compte Administratif 2016 et du compte de gestion

A4-affectation des résultats au terme de l’exercice 2016 – budget commune

A5-affectation des résultats au terme de l’exercice 2016 – budget annexe régie municipale fêtes et animations

A6-Ville de TARTAS – Personnel communal – « RIFSEEP » - cadre d’emplois des adjoints territoriaux du Patrimoine

A7-Ville de TARTAS – Site d’OUS PINS - projet « Etude de faisabilité – Création du Pôle Equestre Régional » point d’étape

B1-Ville de TARTAS – SYDEC - Gratuité du stationnement pour véhicules électriques ou hybrides rechargeables

B2-Ville de TARTAS – Budget Annexe régie des fêtes et animations – Vote du budget 2017

B3-Ville de TARTAS – Budget principal – Vote du budget 2017

B3-1BIS-Ville de TARTAS – Actualisation du tableau des effectifs au 010117

B4BIS-Ville de TARTAS – Vote des taux de fiscalité

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