Administration Générale / Finances

Publié le 18 juin 2026 / Dernière modification le 18 juin 2026

Administration Générale / Finances

Publié le 18/06/2026 - Dernière modification le 18/06/2026

F2 Commune de TARTAS – CCPT – modif statuts CCPT création et gestion d’un point d’information jeunesse

F2 - CCPT – Ville de TARTAS – Projet schéma de Mutualisation

F1BIS Commune de TARTAS – Adoption du référentiel M57 au 1er janvier 2022 et à l’expérimentation du compte financier unique sur les comptes 2022

F17 FONDS DE CONCOURS PLAINE DES SPORTS

F16 FONDS DE CONCOURS PROGRAMME OROPE CALMETTE et réseaux secs des tranches B et C

F15 FINANCEMENT ROUTE DE LA FONTAINE (2)

F14 FONDS DE CONCOURS VOIRIE DE CONTOURNEMENT (2)

F13 Commune de TARTAS Budget Principal DM 1 (2)

F12 Commune de TARTAS – Budget principal – AP CP – Travaux plaine des sports – terrain synthétique de football et aménagements divers (2)

F11 Commune de TARTAS – Budget principal – AP CP – Trottoirs et accessibilité 2022 – 2026 programme de 100 000 €

F10 Commune de TARTAS – BP AP CP – Programme travaux HIBE CALMETTE OROPE INDUSTRIE JULES FERRY (2)

F1-Ville de TARTAS – Convention de groupement de commande pour la réalisation d'une étude concernant la gestion des eaux pluviales dans le cadre du P.L.U.I.